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L’Atelier du Petit Dragon
Dernière mise à jour : 19/05/26
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Directeur de publication : [TON NOM]
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Hébergement
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sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion, modification, revente ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.
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Les produits proposés sur le site sont des contenus numériques téléchargeables.
Aucun produit physique n’est expédié.
Les fichiers achetés sont destinés à un usage personnel ou éducatif non commercial, sauf mention contraire.
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L’éditeur ne saurait être tenu responsable :
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Médiation à la consommation (obligatoire en France)
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.
Médiateur : [À compléter selon ton organisme choisi]
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⚠️ À prévoir pour être 100% conforme en France : Comme tu vends depuis la France, il te faudra renseigner :
ton SIRET
ton adresse légale
un médiateur de la consommation
idéalement une politique de confidentialité RGPD séparée
Si tu es en micro-entreprise, je peux te préparer la version finale complète prête à publier, adaptée exactement à ton statut.